Conditions générales de ventes
Préambule
Les ventes effectuées sur le site www.atelierchristy.com sont soumises aux conditions générales présentées ci-après. Tout visiteur peut prendre connaissance librement et à tout moment des conditions générales de vente sur le site. En confirmant sa commande, tout acheteur reconnaît avoir pris connaissance de l’ensemble de ces conditions générales de vente et déclare expressément les accepter définitivement et irrévocablement sans aucune restriction ni réserve. L'Atelier Christy se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Néanmoins, les conditions générales de vente applicables à la commande passée par un client sur le site www.atelierchristy.com sont celles acceptées par le client au moment de la passation de sa commande.
Date de la dernière mise à jour : le 24-01-2024
Pour toute question, conseil ou pour résoudre un problème, il est possible de contacter le service client :
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Par e-mail : contact@atelierchristy.com
Article 1
Objet
Les conditions générales de vente décrites ci-après ont pour objet de définir les droits et les obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de bijoux fantaisie par l’entreprise Fany Lebon E.I – Atelier Christy à des clients particuliers via la boutique en ligne sur le site www.atelierchristy.com.
Toute prestation accomplie par l’entreprise Fany Lebon E.I – Atelier Christy implique l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.
Article 2
Caractéristiques des produits proposés
Les produits proposés sont présentés à l’unité dans le catalogue publié dans la rubrique La Collection du site internet www.atelierchristy.com, selon le descriptif renseigné. Le client doit s’assurer que le produit (longueur, largeur, poids, matériaux etc.) lui convient en prenant le temps de consulter le descriptif et de prendre ses mesures suivant les indications dans la rubrique « Les mesures ».
Les photographies du catalogue sont indicatives et non contractuelles. Elles sont les plus fidèles possibles mais elles ne peuvent garantir une stricte similitude avec le produit commandé. S’agissant de bijoux artisanaux fantaisies réalisés à la main, à partir de fleurs naturelles, de résine, des paillettes décoratives et de matériaux précieux et semi-précieux .
Les éléments du bijou peuvent donc présenter des irrégularités de finitions, de motifs, des bulles d'air dans la résine, des différences dans les formats et les teintes qui ne peuvent être considérées comme des défauts. Certaines longueurs indiquées peuvent connaître des variations de plus ou moins 2/3 mm.
L’entreprise Fany Lebon E.I – Atelier Christy ne peut alors être mise en cause et la validité de la commande ne doit pas en être affectée.
Les questions portant sur les aspects techniques des bijoux peuvent être résolues en contactant le service client au préalable de la commande par mail.
Pour toute demande de conseil sur les mesures ou de personnalisation, il est possible de contacter le service client par mail.
Article 3
Disponibilité des produits proposés
Mes produits sont proposés tant qu’ils sont visibles sur le site www.atelierchristy.com et dans la limite des stocks disponibles des demi-perles en résine. La fabrication des bijoux n’est disponible qu’à la commande aux mesures du client. Si en dépit de ma vigilance, un produit présenté sur le site s’avérait indisponible après passation d’une commande, le client en sera informé dans les meilleurs délais par mail. Fany Lebon E.I – Atelier Christy pourra procéder à l’annulation de la commande qui sera remboursée par virement bancaire.
Article 4
Les prix des produits proposés
Les prix des produits dans le catalogue boutique sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA non applicables article 293B du CGI) et hors frais de port. Le montant des frais de port est indiqué dans les fiches produit du site internet www.atelierchristy.com, dans l’article 7 des présentes conditions générales et ils apparaissent aussi avant la validation finale dans le panier d’achat.
Fany Lebon E.I – Atelier Christy se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans justificatif mais le ou les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.
Livraison en France métropolitaine exclusivement.
Les produits demeurent la propriété de Fany Lebon E.I – Atelier Christy jusqu’au paiement complet du prix.
Article 5
Validation de commande et contrat de vente
Pour pouvoir passer une commande, le client doit renseigner certaines informations personnelles telles que son nom, prénom et son adresse pour la livraison.
Il doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données qu’il fournit et il est tenu de mettre à jour ses informations personnelles. En cas d’informations incomplètes, non mises à jour ou contenant des erreurs, l’entreprise Fany Lebon E.I – Atelier Christy ne saurait être tenue pour responsable de l’impossibilité de livrer une commande, d’un retard de livraison ou du renvoi de la commande par le transporteur à l’expéditeur. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.
Le client valide sa commande lorsqu’il confirme définitivement celle-ci après avoir vérifié et accepté les différents éléments de la commande ainsi que la politique de confidentialité et les présentes conditions générales de vente. Avant la validation définitive de sa commande, le client peut à tout moment la modifier. La confirmation définitive de la commande par le client entraîne la reconnaissance d’avoir connaissance des conditions de vente et une adhésion pleine et entière sans exception ni réserve.
L’entreprise Fany Lebon E.I – Atelier Christy confirme ensuite la commande par mail.
La confirmation de la commande vaudra preuve de la transaction et acceptation des achats effectués. Ce courrier électronique constitue donc le contrat de vente entre Fany Lebon E.I – Atelier Christy et le client.
Dans le cas où, le débit des sommes s’avérerait impossible (refus de la banque, opposition…) la commande sera de fait annulée.
L’entreprise Fany Lebon E.I – Atelier Christy se réserve le droit de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de non disponibilité du produit. Dans ce cas, le client sera informé par courrier électronique de l’annulation de sa commande et sera remboursé par virement bancaire.
Article 6
Modalités de paiement
La validation définitive de votre commande implique pour le client l’obligation de payer la totalité du prix indiqué, y compris pour les créations personnalisées et/ou sur mesure.
L’entreprise Fany Lebon -E.I – Atelier Christy propose un paiement sécurisé via Carte Bancaire, Visa, Master Card par l’intermédiaire de son partenaire Sumup ainsi que Paypal paiement unique ou 4 fois sans frais.
Les coordonnées bancaires du client sont collectées par Sumup qui utilise un algorithme de chiffrement sécurisé (niveau 1 de certification PCI qui offre le niveau de sécurité le plus élevé disponible dans l’industrie des paiements). Les données du client sont donc sécurisées, à aucun moment Sumup et Fany Lebon - E.I – Atelier Christy n’y ont pas accès. Pour plus d’informations sur cette plateforme, rendez-vous sur le site : https://www.sumup.com/fr.
Le client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la commande sera de fait annulée.
Article 7
Délai de fabrication, frais de port et livraison
La fabrication des produits commence à la réception de la commande du client. Les quantités indiquées dans le panier correspondent au nombre de demi-perles disponibles. Seuls les outils tels que la clé d’attache-bracelet ainsi que les pochettes de protection disponible en quantité.
Chaque produit étant fait à la mesure du client il faut compter un temps de fabrication entre 15 et 20 jours en moyenne avant envoi , le client peut être informé si il le souhaite de l’avancée de la fabrication.
En cas de retard, le client peut demander l’annulation de la commande qu’il a passée et en demander le remboursement. Fany Lebon E.I – Atelier Christy dispose alors d’un délai de 14 jours pour le rembourser.
Les commandes sont envoyées dans une boite neutre, afin de ne pas attirer l’attention d'une personne malveillante. Les envois se font colissimo via le transporteur La Poste Française, à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué dans la page d’accueil, les fiches produit ainsi que dans le panier et dans les présentes conditions générales de vente. Le numéro de suivi sera communiqué au client par courrier électronique sur simple demande de sa part.
La Poste fournit un délai indicatif de 2/3 jours pour livrer une commande en Colissimo et 7 à 8 jours en relais pickup.
Les commandes peuvent directement être récupérées à l’atelier de Baulon (35) ainsi qu’à un point de rendez-vous à Cesson-Sévigné (35) uniquement sur rendez-vous.
Fany Lebon E.I – Atelier Christy apporte tout le soin nécessaire à la protection du produit afin qu'il ne soit pas endommagé. Je m'assure également du bon déroulement de l’acheminement.
Fany Lebon E.I – Atelier Christy décline toute responsabilité en cas de retard au cours de l’acheminement, de perte du colis ou d’endommagement des produits lors de la livraison par le transporteur, mais s’engage à faire le nécessaire auprès de ce dernier pour tout renseignement utile ou dédommagement en cas de perte ou détérioration.
Les adresses de livraison erronées sont de la responsabilité du client et peuvent donner lieu à des frais supplémentaires de réexpédition. Dans ce cadre, Fany Lebon E.I – Atelier Christy ne peut nullement être tenue responsable de l’impossibilité de livrer les produits commandés ni être tenue de rembourser la commande égarée.
Tarifs de livraison : Les frais d’envoi pour la France uniquement :
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Colissimo 4,25 €
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En relais Pickup 4,50 €
Article 8
Rétractation et retour
Conformément au Code de la Consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter du lendemain de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité, à l'exception des frais de retour à sa charge.
Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Le client devra compéter le formulaire de retour.
Passé ce délai, le client ne dispose plus de ce droit de rétractation et aucun remboursement ne sera alors effectué. Le client doit adresser le formulaire de rétraction par courrier postal ou électronique au service client dont les coordonnées sont indiquées en préambule ou à l'article 1 des présentes conditions générales de vente.
Fany Lebon E.I – Atelier Christy confirmera par courrier électronique la bonne réception de la décision de rétractation. Télécharger le formulaire de rétraction (à imprimer ou à recopier sur papier libre).
Les produits doivent être retournés au plus tard dans les 14 jours suivant l'envoi de la rétractation, dans leur emballage d'origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, la responsabilité du client est engagée. Tout dommage subi par le produit peut être de nature à faire échec au droit de rétractation. Les retours sont à effectuer par mail à l'adresse suivante : contact@atelierchristy.com
En cas d'exercice du droit de rétractation pour l'ensemble de la commande, l'entreprise Fany Lebon E.I – Atelier Christy procédera au remboursement intégral de la somme versée, frais de livraison inclus, sans autres frais, à l'exception des frais de retour à la charge du client.
En cas de rétractation et renvoi d'une partie seulement de la commande, les frais de livraison, tout comme les frais de retour, ne feront pas l'objet d'un remboursement, seuls vous seront remboursés le montant des produits retournés. Ce remboursement devra être effectué dans les 14 jours qui suivent la date à laquelle le service client a été informé de la rétractation du client, ou au plus tard, le jour de la réception de son retour, par virement bancaire. Fany Lebon E.I – Atelier Christy confirmera au client par courrier électronique la bonne réception de son retour et l'informera de son remboursement. Conformément aux dispositions de l'article L.121-21-8 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas à la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Ce droit de rétraction n'est donc pas applicable pour les articles personnalisés, sur mesure, ou créés exclusivement pour le client.
Article 9
Relations clients et service après-vente
Pour toute information, question, réclamation ou pour informer de sa décision de rétractation, le client peut contacter, du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h, le service client de l'entreprise Fany Lebon E.I -Atelier Christy:
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Par e-mail : contact@atelierchristy.com
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Par téléphone : 07.67 72 51 62 (appel au prix d'une communication locale)
Article 10
Informations relatives aux garanties
Fany Lebon E.I – Atelier Christy respecte les garanties légales de conformité et contre les vices cachés des produits, conformément à la loi. Ces garanties s’appliquent indépendamment de toute garantie commerciale. Le client peut consulter les textes de loi correspondants pour plus de détails.
Garantie de conformité (Articles L217-3 à L217-20 du Code de la Consommation) : Fany Lebon E.I – Atelier Christy s’engage à livrer un produit conforme au contrat. Elle est responsable des défauts de conformité existant lors de la livraison du produit, qui se manifestent dans les deux ans suivant celle-ci. Le produit est conforme au contrat s’il répond aux critères définis dans les articles L217-4 et L215-5. Le client dispose d’un délai de deux ans à partir de la livraison du produit pour agir. Il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du produit, sous réserve des conditions de coût prévues par la loi. Le client n’a pas à prouver le défaut de conformité s’il agit dans les 24 mois suivant la livraison du produit.
La garantie de conformité ne s’applique pas si le client connaissait le défaut au moment de l’achat, s’il ne pouvait pas l’ignorer (par exemple, si Fany Lebon E.I – Atelier Christy l’avait informé) ou si le défaut est dû au client. Atelier Christy n’est pas responsable des vices apparents dont le client avait connaissance au moment de l’achat.
Garantie contre les vices cachés (articles 1641 à 1649 du code civil) : Fany Lebon E.I – Atelier Christy garantit le produit contre les défauts cachés qui le rendraient inutilisable ou qui en diminueraient l’usage. Cette garantie couvre tout achat d’un produit neuf pendant deux ans.
Article 11
Retour pour réparation
(Rubrique bientôt disponible)
Article 12
Responsabilité, entretien et sécurité
L’entreprise Fany Lebon E.I – Atelier Christy ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
Les produits proposés ne sont en aucun cas destinés aux enfants, ils ne doivent en aucun cas être avalés, il est vivement conseillé de les tenir hors de portée des enfants ou des animaux domestiques.
Il est de la responsabilité du client de suivre scrupuleusement la notice d’entretien ainsi que les conseils de conservation fournis avec sa commande et notifiés sur les pages produits du site internet pour garantir la meilleure longévité possible de ses bijoux achetés.
Fany Lebon E.I – Atelier Christy ne saurait être tenue pour responsable du non respect de cette notice et ainsi des dommages qui en résulteraient.
Le client doit éviter :
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le contact de ses bijoux avec l’eau, l’humidité et une exposition directe au soleil
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le contact de ses bijoux avec des produits cosmétiques (maquillage, parfum, gel hydroalcoolique etc…)
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le contact de ses bijoux avec la transpiration lors de séances de sport par exemple ou de chaudes journées. Il est préconisé de les retirer pour la piscine, la plage et le sport.
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le contact de ses bijoux entre eux afin de limiter les chocs, rayures et autres frottements dommageables. Les bijoux doivent être rangés dans une pièce non humide et disposés bien séparément les uns des autres.
Afin d'assurer l'entretien, le client pourra frotter délicatement à l’eau froide avec une goutte de liquide vaisselle les anneaux, la chaîne, l’attache et les jointures à l’aide d’une brosse à dents extra souple. L’essuyer à l’aide d’un tissu doux fournie dans l'envoi. Le sécher soigneusement et ranger au sec à l’abri de la lumière selon les instructions qui lui seront fournies avec sa commande. Cela relève de son entière responsabilité et l’entreprise Fany Lebon E.I – Atelier Christy ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage causé lors du nettoyage de son bijou.
Enfin la responsabilité de l’entreprise Fany Lebon E.I – Atelier Christy ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet particulièrement à l’utilisation du site internet www.atelierchristy.com, comme par exemple une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, une perte de données ou autres problèmes involontaires.
Article 13
Résolution de litige
Ces conditions générales de vente sont rédigées en français et sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de France seront seuls compétents. En cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion d’une commande, le client doit dans un premier temps s’adresser au service client, dont les coordonnées sont indiquées en préambule des présentes conditions de vente, pour trouver une solution amiable. Le service client est disponible et met tout en œuvre pour apporter le meilleur service possible.
En cas de désaccord entre le client et l’entreprise et conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, Fany Lebon E.I – Atelier Christy propose un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation choisie est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION.
Le client peut déposer sa réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à
CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond.
L’entreprise Fany Lebon E.I – Atelier Christy dispose d’une assurance Responsabilité Civile souscrit auprès du Crédit Mutuel de Montereau Faut Yonne – 19 Rue Jean Jaures – 77130 Montereau Faut Yonne.
Article 14
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.atelierchristy.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de l’entreprise Fany Lebon E.I – Atelier Christy.
Les logos et supports de communication de l’entreprise ont été réalisés par la graphiste Maelle ARACI de l’entreprise créative KALM.
Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit expresse de notre part.
La marque Atelier Christy est déposée auprès de l’INPI (numéro national SIRET n°97757208000017). Les créations de l’Atelier Christy sont protégées par le droit d’auteur.